Conditions d'utilisation

Introduction

Bienvenue sur le site web de Systèmes Telos Machina inc. (« Telos Machina », « nous », « notre »), accessible à l'adresse telosmachina.ai.

En accédant à notre site web, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

Ces conditions régissent votre utilisation du site web uniquement. Les modalités de nos services professionnels (automatisation, consultation, maintenance) font l'objet de contrats distincts (Convention de services et Énoncé de travaux).

1. Utilisation du site

En utilisant notre site, vous vous engagez à :

• Ne pas utiliser le site à des fins illicites ou non autorisées
• Ne pas tenter d'accéder à des systèmes ou données auxquels vous n'êtes pas autorisé
• Ne pas transmettre de contenu nuisible, diffamatoire, offensant ou illégal
• Ne pas perturber le fonctionnement du site par des moyens techniques (attaques, surcharge, etc.)
• Ne pas scraper ou collecter automatiquement du contenu sans notre autorisation écrite
• Respecter les droits de propriété intellectuelle de Telos Machina et de tiers

Nous nous réservons le droit de restreindre ou de suspendre l'accès au site à toute personne qui ne respecte pas ces conditions, sans préavis ni indemnité.

2. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site, textes, articles de blogue, images, logos, graphiques, structure et mise en page, est la propriété exclusive de Systèmes Telos Machina inc. ou est utilisé avec permission, et est protégé par les lois canadiennes et québécoises sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Vous pouvez consulter et imprimer des pages à des fins personnelles et non commerciales. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation commerciale du contenu est interdite sans notre consentement écrit préalable.

« Telos Machina » et « Systèmes Telos Machina inc. » sont des dénominations commerciales. [PLACEHOLDER, mentionner la marque de commerce si déposée au CIPO.]

3. Limitation de responsabilité

Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement. Bien que nous nous efforcions d'assurer l'exactitude et l'actualité des informations présentées, nous ne garantissons pas leur exhaustivité, leur précision ou leur adéquation à une situation particulière.

Dans la mesure permise par la loi applicable, Telos Machina ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de :

• L'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser notre site
• Des erreurs ou omissions dans le contenu
• Des interruptions de service ou pannes techniques
• L'accès non autorisé à vos données de transmission
• Des décisions prises sur la base du contenu de notre site

[PLACEHOLDER, adapter la limitation de responsabilité selon le droit québécois et les conseils juridiques obtenus. Certaines limitations peuvent ne pas s'appliquer selon la juridiction.]

4. Exactitude des informations

Les prix, délais et descriptions de services présentés sur ce site sont indicatifs. Ils peuvent changer sans préavis. Seuls les contrats signés (Convention de services et Énoncé de travaux) font foi des modalités convenues entre Telos Machina et un client.

Les études de cas, exemples et données statistiques présentés dans nos articles de blogue sont fournis à titre illustratif et s'appuient sur des sources publiques. Ils ne constituent pas des garanties de résultats.

5. Liens externes

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre de référence uniquement. Telos Machina n'endosse pas et n'est pas responsable du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites.

L'accès à des sites tiers depuis notre site se fait à vos propres risques. Nous vous recommandons de lire les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité de chaque site que vous visitez.

6. Disponibilité du site

Nous nous efforçons de maintenir notre site accessible en tout temps, mais ne garantissons pas sa disponibilité continue. Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou cesser l'exploitation du site en tout ou en partie, temporairement ou définitivement, sans préavis.

7. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. La version mise à jour sera publiée sur cette page avec la date de révision. En continuant à utiliser notre site après la publication de modifications, vous acceptez les nouvelles conditions.

Nous vous encourageons à consulter cette page périodiquement pour vous tenir informé de toute modification.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions d'utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec et aux lois fédérales du Canada applicables.

Tout litige découlant de l'utilisation de ce site ou des présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de la province de Québec, Canada. [PLACEHOLDER, préciser le district judiciaire selon l'adresse de l'entreprise, ex. : district judiciaire de Saint-François (Sherbrooke).]

Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeureront en vigueur dans toute la mesure permise par la loi.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, communiquez avec nous :